Serge Bardy


De: Serge Bardy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
19 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Octobre 201628/10/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
20 Juillet 201620/07/2016
De: Serge Bardy
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Juillet 201620/07/2016
De: Serge BARDY
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du redressement productif et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
charge
11 Janvier 201411/01/2014
De: Serge Bardy
conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
ou de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.